vendredi, janvier 12, 2007

La révolution industrielle au XVIII ième siècle

Définir les principaux éléments qui sont à l'origine de la révolution industrielle au XVIII ième siècle est intéressant à traiter car la révolution industrielle est une étape majeure de l'histoire de l'économie. Ainsi, avec le recul on peut analyser ce qui au cours de cette période permis l'émergeance de la révolution industrielle au Royaume Uni et par conséquent à ce pays de se développer rapidement, alors que la France manqua le commencement de ce cruxial coche économique.

Cette étude est aussi utile pour comprendre comment arrive une évolution importante de l'économie, et pour les acteurs industriels, financiers et politiques, de savoir disserner les temps et les prémices d'un changement radical et de pouvoir anticiper les bouleversements. Citons à ce titre, l'exemple actuel en France des Pôles de compétitivité, comme le 1 er site européen des nano-technologies de Grenoble ayant pour objectif d'être en tête sur le plan mondial dans les domaines de l'innovation et de la production des hautes technologies dès le début de ce 3 ième millénaire.

D'autre part, la révolution industrielle marque pour la première fois un changement d'attitude et de progrès, par le développement d'un secteur d'activité : l'agriculture, qui met un terme aux famines, permet une forte augmentation de la population et provoque la modernisation et l'essort d'autres secteurs d'activités - à savoir, le textile, la métallurgie et la sidérurgie.
Durant ce XVIII ième siècle, on y voit aussi l'émergeance d'innovations très simples en apparence que sont l'utilisation du charbon de terre ou encore le conditionnement de la fonte en barre, mais qui s'avèrent très efficaces d'une part, en économie d'énergie avec toutefois des bémols sur les pollutions et les nuisances provoquées, et d'autre part, par leur aspect pratique notamment en faveur de la construction de ponts ou de bâtiments comme la tour métallique parisienne de Gustave Eiffel.

C'est pourquoi, dans un premier temps, nous nous pencherons sur les sources philosophiques et intellectuels qui souffèrent un vent violent sur l'économie.
Puis, nous parlerons des fortes avancées de l'agriculture qui par une révolution agricole préparèrent le terrain à recevoir la semence des innovations techniques des pionniers britanniques de la révolution industrielle. Ensuite, on parlera du développement de la démographie, sans oublier l'apport des matières premières en provenance des colonies britanniques. Enfin, viendront les conséquences sociales engendrées par la révolution industrielle qui divisa la société, non plus en 3 ordres, mais en 2 camps : les capitalistes et les ouvriers.
Voyons dont tout d'abord, le contexte politique et social en France et au Royaume Uni.


1) Le contexte en France et au Royaume Uni

L'instabilité de la période révolutionnaire française et les conditions britanniques sont les éléments favorables à la révolution industrielle naissante au Royaume Uni, mais freinée en France. D'ailleurs, Jean-Charles Aslain affirmait que les premiers signes de la révolution industrielle étaient présents avant la fin de l'Ancien Régime.

Ainsi, on situe le commencement de la révolution agricole au Royaume Uni au début du XVIII ième siècle, alors que la France devra attendre 1830. La décennie de 1780 est un tournant constitutionnel en France par le passage en force du Tiers Etat par un coup d'Etat, allant de la monarchie absolue à un régime révolutionnaire brutal et de la Terreur.
Le nouveau régime révolutionnaire s'inspire de la raison et de la démocratie grecque, du concept de la République qui tire ses origines dans la Rome antique, du siècle de Lumières et des idées de ses illuminés, ainsi que des adeptes d'organisations occultes comme par exemple, la Franc-Maçonnerie.
Ce changement violent de régime et l'éxécution par la décapitation du roi de France, Louis XVI, souleva l'indignation, la peur et la résistance des Royaumes européens contre lesquels la France se retrouva en guerre ou en opposition.

D'autre part, sur le plan intérieur, dès que les révolutionnaires prirent le pouvoir, ils spolièrent les biens de l'Eglise et de la noblesse, se partagèrent les ministères et les richesses entre-eux et ruinèrent rapidement les finances de la France.
Il est manifeste que dans un tel contexte d'instabilité, de ruine et d'insécurité, les éventuels investisseurs financiers qui auraient voulu soutenir des innovateurs, des agriculteurs ou des industriels, étaient en France à la fois rares et très méfiants. Ce qui provoqua donc une forte régression économique en France. Ce ralentissement des activités des entreprises françaises empêcha la naissance de tout progrès et freina l'arrivée en France de la révolution industrielle.

En revanche, au Royaume Uni la situation politique - notamment son régime parlementaire stable - ainsi que son contexte social et économique sont très différents de la France, et furent plus propices aux innovations, aux levées de fonds et au travail. Ce sont ces éléments qui favorisent davantage l'essort de la révolution industrielle au Royaume Uni, plutôt qu'en France.
Passons maintenant à la révolution agricole précurseuse de la révolution industrielle.


2 ) De la révolution agricole à la révolution industrielle

D'une part, les progès techniques en outillages et en modes d'exploitations permettent un rapide développement de l'agriculture au Royaume Uni puis en France, et par un effet de causalité, une mette amélioration des productions agricoles mais aussi de l'alimentation, de la santé et de l'espérance de vie de la population britannique et plus tard française.
La population trouve dans un premier temps plus facilement du travail dans l'agriculture. Puis, les travailleurs agricoles deviennent une main d'oeuvre formée et douée manuellement, disponible et rapidement opérationnelle pour l'industrie en pleine transformation.

D'autre part, le contexte politique, économique et social au Royaume Uni ainsi que la mentalité britannique ayant l'esprit d'innovation et d'entreprise, associés au libéralisme - c'est-à-dire à l'époque de la liberté d'expression de la presse écrite, sont des moteurs au service des avancées. On retrouve d'ailleurs ses éléments chez les pionniers fondateurs des USA. Et pour ce qui est de la France, il faudra probablement attendre le XX ième siècle, avec l'arrivée outre-atlantique d'un certain toulousain nommé Cadillac qui fonda son industrie automobile à Détroit.

Revenant au XVIII siècle, c'est ainsi une véritable révolution que vit l'agriculture britannique préparant le terrain à une autre révolution, celle de l'industrie moderne, appelée révolution industrielle.
Dans le même temps, les colonies britanniques riches en matières premières de qualité et peu chères, ajoutées à une main d'oeuvre travailleuse et payée misérablement, encouragent les investissements et les industriels à s'approvisionner en fer, en fonte et en coton en provenance des colonies Anglaises d'Afrique et de l'Inde.
Cette situation favorise l'usage de ces matières premières, et pour remédier aux coûts de production et pour lever les freins de la commercialisation des produits, deux innovateurs : Abraham Darby et Henry Cork trouvent les idées opportunes. A savoir, respectivement l'utilisation du charbon de bois pour chauffer la fonte, et le conditionnement du fer en barre cylindrique. Ces deux progrès majeurs permettent d'augmenter la rentabilité de la productivité et la diffusion de ces matériaux, ce qui encouragea les industriels à réinvestir leurs profits et à former les premieres grandes industries métallurgiques, sidérurgiques en Angleterre, dans tout le Royaume Uni et dans le monde.

Par contre, l'avidité de l'argent de plusieurs dirigeants industriels les poussa à l'égoïsme, au mépris et à l'exploitation de leurs ouviers. Ces "misérables" ouvriers décrit par Victor Hugo crièrent leur misère et leurs souffrances, ce qui divisa la nation en deux camps : les capitalistes et les ouvriers. Or, les employés sont les premiers partenaires qui oeuvrent au succès d'une entreprise, et donc la paix sociale et le développement d'une société dépendent d'une relation loyale et juste ainsi que d'une bonne entente entre les différentes parties.

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jeudi, janvier 04, 2007

La classification des sources du droit

"Tout individu doit se soumettre à des règles". Lesquelles sont classées. Si donc, tout d'abord, classer quelque chose peut se faire simplement, comme le fait LA POSTE en classant le courrier selon la destination, à savoir par exemple, la France ou l'étranger ou encore selon l'importance du courrier, on pourrait utiliser le même procédé pour les sources de droit.
C'est d'ailleurs ce que beaucoup d'hommes de droit font lorsqu'ils classent les sources internes ou externes, puis de manière hiérarchique. L'essentiel étant que la classsification soit correcte en droit et de s'y retrouver.
Il est donc devenu courant de classer les sources de droit dans un triangle qui ressemble à celui présent sur le $ dollar US, à moins que cela ne soit une pyramide comme celle du musée du Louvre ou d'Egypte.
Plus pertinant est de savoir ce qu'est une source du droit. C'est à dire qu'elle est une norme juridique provenant d'une autorité publique. Elle peut être aussi un accord entre des personnes privées, comme c'est le cas d'une Convention collective dans les entreprises. Cette source de droit peut également être écrite ou transmise verbalement. A l'exception du procès verbal qui est toujours écrit, et qui par exemples, sanctionne l'obtention d'un diplôme ou oblige à payer une contravention.
Puis, on peut énumérer deux grandes catégories de sources de droits étrangers, celles qui proviennent du droit international et celles de l'Union européenne. Quant à la France, c'est le droit francais qui hiérarchise les normes internes. On enttend par droit interne, le droit français applicable en principe sur tout le territoire national. Encore qu'ici, la possession de la nationalité française s'avère insuffisante pour que les droits de tous les français soient égaux en France ; l'exemple des français résidant et travaillant dans l'outre-mer est à ce titre tristement significatif.
Ensuite, on peut considérer que des normes externes ont souvent des effets sur les normes internes. Comme lorsque la lumière de l'extérieur éclaire une pièce à l'intérieur. Eclaircissement par une nouvelle norme de droit qui aidera le juge dans ses décisions, à moins que cela ne complique sa mission.
Comme nous le constatons, classer des sources de droit n'est donc pas si simple que cela.
Ainsi, nous pourrions faire plus compliqué, mais nous limiterons notre tache en restant clair, simple et ordonné.
Voici donc de quelle manière nous allons aborder le sujet. Tout d'abord, nous classerons d'une part, les sources de droit externes que sont les sources du droit international, puis celles du droit communautaire. Ensuite, d'autre part, les sources de droit internes de manière ordonnée et hiérarchisée. Nous démarrons donc par la classification des sources de droit externe.


1) Classification des sources du droit externe

A) Les sources du droit international

Ici on classifie d'une part, les traités généraux et les traités spéciaux. Et d'autre part, les traités constitutifs et ceux normatifs. Enfin, selon la forme : nombre de parties, forme simplifiée ou solennelle.
En droit international, il n'y a pas de hiérarchie des normes des sources de droit, car toutes les sources sont égales entre-elles. C'est pourquoi, pour règler un confilt entre des normes, on applique trois règles :
1) La première est l'apparition des normes dans le temps.
2) La deuxième est que la spécialité d'une norme prévaut sur une autre générale.
3) La troisième est le Jus cojens qui donne la primauté à la norme la plus riche et la plus précise.
A présent voyons les sources du droit communautaire :

B) Les sources du droit communautaire

Il y a d'une part, le droit supra-national de la Convention Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) qui siège à Strasbourg. Cette convention pose un certain nombre de droits fondamentaux que chaque individu peut saisir s'il s'estime être lésé par son Etat.
Puis, il y a les décisions de la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) qui elle siège au Duché du Luxenbourg et qui juge les Etats membres de l'Union européenne.
Enfin, on trouve les règlements communautaires de portée générale et qui s'appliquent directement aux Etats. Ainsi que les directives qui fixent des objectifs à atteindre par les Etats membres, mais qui laissent les Etats libres du choix des moyens pour les atteindre (loi, décret, arrêté...). Une directive est prévue pour un délai d'application, mais sans sanction envers l'Etat en cas de dépassement. Ayant terminés avec cette catégories, passons à la classification interne des sources de droit :


2) Classification des sources du droit interne

A) La hiérarchie des sources supérieures

Tout d'abord, il y a la Constitution de la V ième République de 1958 incluse dans le bloc de contitutionnalité comprenant aussi la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, le préambule de la Constitution du 27/10/1946, les principes fondamentaux et la Charte de l'environnement de 2004. Sachant que la loi constitutionnelle est supérieure à un traité international. Enfin, les lois organiques et celles ordinaires votées par le pouvoir législatif. Dernière étape, les sources issues du pouvoir exécutif :

B) Les sources de droit du pouvoir exécutif

Il y a les ordonnances du pouvoir exécutif accordées préalablement par l'Assemblée Nationale, ainsi que les décrets du Chef de l'Etat et du 1 er ministre. On peut citer aussi les décisions du Chef de l'Etat qu'il peut prendre seul, à savoir sans l'accord du pouvoir législatif, comme le faisait l'ancien roi Louis XVI et qui est un reste de la souveraineté qu'avait le Souverain de l'Ancien Régime. Il y a aussi les circulaires qui en principe ne concernent que l'administration, mais un exemple comme la circulaire Bayrou de 1994 contre les signes ostentatoires dans l'enseignement secondaire s'impose aux élèves, donc aux administrés, sous peine d'exclusion de l'établissement au nom de la laïcité.

Maintenant, parlons des décisions de la jurisprudence et de ses revirements que les juges du fond sont sensés tenir compte dans leurs arrêts et jugements, et qui influencent également les parlementaires pour l'élaboration des lois, et dont un grand nombre sont aussi des hommes et des femmes de droit.
Et aussi, de la doctrine conçue par des éminents maîtres de conférences, professeurs et chercheurs en droit, et qui s'avère utile pour s'y référer, surtout lorsqu'il manque au juge une norme écrite ou coutumière pour trancher un litige. Enfin, la coutume comme celle des questions des députés aux ministres qui n'est pas prévue dans la Constitution de la v ième République, mais dont la pratique est répétée avec le sentiment obligatoire qu'ont les députés et les ministres de suivre cette coutume constitutionnelle. Enfin, l'usage qui fait qu'une pratique répétée dans un certain temps oblige son auteur de perpétuer son acte, mais qui cependant ne s'applique pas dans tous les droits.

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